Témoin public

Rivarennes

Code INSEE 36172, SIREN 213601727, Indre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 28 07 2022Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 14 10 2022Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 09 06 2023Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 03 10 2023Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 08 12 2023Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 27 02 2024Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 26 03 2024Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 15 04 2024Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 31 05 2024Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu conseil du 31 octobre 2024Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 05 juillet 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 06 octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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