Témoin public

Janzé

Code INSEE 35136, SIREN 213501364, Ille-et-Vilaine

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM du 7 juin 2023Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM du 19 avril 2023Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM 22 marsPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM 15 févrierPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM 18 janvierPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM - 18 décembrePreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM - 6 novembrePreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 9 octobrePreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 11 septembrePreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 3 juilletPreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 5 juinPreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 24 avrilPreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 20 marsPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal CM - 21 févrierPreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal CM - 17 janvierPreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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