Témoin public

Gosné

Code INSEE 35121, SIREN 213501216, Ille-et-Vilaine

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 25 février 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 28 janvier 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 3 septembre 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 10 juillet 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 2 juillet 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 10 décembre 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 5 novembre 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 8 octobre 2020Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 21 janvier 2021Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 28 juin 2021Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 21 octobre 2021Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 11 juillet 2022Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 1er juin 2023Preuve
26/10/2026DélibérationRéunion du 30 novembre 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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