Témoin public

Saint-Pargoire

Code 34281, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-35 création emploi garde champetre_Pref.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-34 astreintes techniques_pref.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-33 formation des élus locaux_Pref.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-32 Elections membres élus conseil administration CCAS_pref.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-30 Désignation représentant Hérault ingénierie_pref.Preuve
25/10/2026DélibérationListe des deliberations.Preuve
25/10/2026DélibérationListe des deliberations.Preuve
25/10/2026DélibérationDélib 2026-46 Adoption du règlement intérieur du CM_PrefPreuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-16 Fixation des seuils de poursuites en cas de recouvrement contentieux.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-14 Désignation des représentants à l’organisme gestionnaire gecoh – ehpad.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-13 Désignation des représentants au conseil de la vie sociale ehpad.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-12 Adoption du règlement intérieur du CCAS.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-10 Election du vice président délégué.Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération 2026-09 Election du vice président.Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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