Témoin public

Saint-Mathieu-de-Tréviers

Code 34276, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-59 - rapport sur la rentrée scolaire 2026-2027 , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-60 - convention natation scolaire 2026-2027 , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-62 - Collège Alain Savary - box sécurisé pour vélos , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-64 - convention type mise à disposition équipements municipaux , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-65 - aliénation terrain communal parcelle n°AM 99 , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-66 - aliénation parcelle communale section AE n°146 , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-67 - constatation désaffectation déclassement domaine public communal chemin piétonnier , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération n°2026-68 - définition mise à disposition du public dossier modification PLU , pdf)Preuve
25/10/2026DécisionDécision n°SU-2026-09-22.DIA , pdf)Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°SU-2026-004 - autorisation raccordement réseau communal eaux pluviales , pdf)Preuve
25/10/2026DécisionDécision n° SG-2026-023 - signature avenant 1 lot. 9 marché travaux cosntruction gymnase , pdf)Preuve
25/10/2026DécisionDécision n°SG-2026-022 - signature avenant n°1 lot.9B marché travaux gymnase , pdf)Preuve
25/10/2026DécisionDécision n°SG-2026-039 - signature avenant n°2 - lot. 1 marché travaux gymnase , pdf)Preuve
25/10/2026DécisionDécision n° SG-2026-033 - signature avenant 1 lot. 2 marché travaux construction gymnase , pdf)Preuve
25/10/2026DélibérationListe délibérations conseil municipal du 15 octobre 2026 , pdf)Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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