Témoin public

Saint-Georges-d'Orques

Code 34259, Hérault

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCR CM 21 12 2020Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 15 02 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 29 03 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 5 07 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 18 10 2021Preuve
07/11/2026DélibérationTableau des votes conseil municipal du 17 10 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 21 03 2022Preuve
07/11/2026DélibérationPV dernier CM 11 avril 22 1Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 2702Preuve
07/11/2026DélibérationCR Juillet 2023 mergedPreuve
07/11/2026DélibérationProcès VerbalPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 3M débroussaillement bord des voies Avenue Justin BecPreuve
07/11/2026ArrêtéProlongation 3 arrêté de circulation rue du Péret sens uniquePreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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