Témoin public

Saint-Geniès-de-Fontedit

Code INSEE 34258, SIREN 213402589, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du 20 mai 2021Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu 22 03 23Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu 12 04 23Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu 14 06 23Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 09 avril 2025Preuve
25/10/2026DélibérationPV CCAS du 11 avril 2025Preuve
25/10/2026DélibérationPV DU 18 04 25Preuve
25/10/2026DélibérationPV DU 28 05 25Preuve
25/10/2026DélibérationPROCES VERBAL DU 09 07 25Preuve
25/10/2026DélibérationPROCES VERBAL DU 10 09 25Preuve
25/10/2026DélibérationPV DU 05 11 25Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 10 12 25Preuve
25/10/2026DélibérationPROCES VERBAL du 04 03 26Preuve
25/10/2026DélibérationPROCES VERBAL DU 29 04Preuve
25/10/2026DélibérationPROCES VERBAL du 05 06 26Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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