Témoin public

Maraussan

Code INSEE 34148, SIREN 213401482, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationRésumé de la liste des délibérations du CM 260526Preuve
31/10/2026DélibérationNote de synthèse CM 26/05/26Preuve
31/10/2026DécisionDécisions mai-juin 2026Preuve
31/10/2026Délibération8-2 approbation du pv de la séance du 5 juin 2026Preuve
31/10/2026Délibération8-1 approbation du pv de la séance du 26 mai 2026Preuve
31/10/2026DélibérationRésumé de la liste des délibérations du CM du 010726Preuve
31/10/2026DécisionDécisions juillet 2026Preuve
31/10/2026DélibérationNote de synthèse CM 010726Preuve
31/10/2026Délibération9-1 approbation du pv de la séance du 1er juillet 2026Preuve
31/10/2026DélibérationRésumé de la liste des délibérations du CM du 160926Preuve
31/10/2026DécisionDécision septembre 2026Preuve
31/10/2026DélibérationRésumé de la liste des délibérations du CM du 280926Preuve
31/10/2026DélibérationNote de synthèse CM 280926Preuve
31/10/2026DélibérationRésumé de la liste des délibérations du CM du 211026Preuve
31/10/2026DécisionDécision octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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