Témoin public

Le Cros

Code INSEE 34091, SIREN 213400914, Hérault

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 25 avril 2024 - Conseil communautairePreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 5 juin 2025 - Conseil communautairePreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 6 mars 2025 - Conseil communautairePreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal d'élection du président et des vices-présidentsPreuve
07/11/2026DélibérationCC 260629 04 Elec PresidentSeance CAPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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