Témoin public

Le Bousquet-d'Orb

Code 34038, Hérault

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21/06/2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 05/06/2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu des conseils municipaux de l'année 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu des conseils municipaux des 30/03/2026- 27/04/2026 et 04/06/2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 02/09/26Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28/10/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.