Témoin public

Bassan

Code 34025, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProces-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations votées 29012026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations votées 11032026Preuve
07/11/2026Délibération2026-16 délibération procédant à l'élection des adjoints au MairePreuve
07/11/2026Délibération2026-15 délibération fixant le nombre d'adjoints au MairePreuve
07/11/2026Délibération2026-14 procès verbalPreuve
07/11/2026Délibération2026-33-tampon election des representants du conseil municipal au conseil d'administration ccasPreuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations votées 090426Preuve
07/11/2026DélibérationPV CM DU 29 AVRIL 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations votées 29042026Preuve
07/11/2026DélibérationPV 9 JUIN 2026Preuve
07/11/2026Délibération2026-056-délibération complémentaire relative aux indemnités des elusPreuve
07/11/2026Délibération2026-055-adoption du reglement interieur des seances de commission commande publiquesPreuve
07/11/2026DélibérationPV du 8 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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