Témoin public

Avène

Code INSEE 34019, SIREN 213400195, Hérault

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 13/12/2024 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 09/01/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 07/02/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 28/03/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 10/04/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 22/04/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 12/06/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 26/09/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 20/11/2025 - Procès-VerbalPreuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 23.02.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 20.03.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 10.04.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 28.04.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 05.06.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal - Conseil municipal du 29.06.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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