Témoin public

Argelliers

Code INSEE 34012, SIREN 213400120, Hérault

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2025-02 / Assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2025-01 / Modification du tableau des effectifsPreuve
07/11/2026DécisionRelevé de décisions (liste des délibérations) du Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérations 2025-10 à 2025-13Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérations 2025-04 à 2025-09Preuve
07/11/2026DécisionRelevé de décisionsPreuve
07/11/2026DécisionDécision modificative au budget n°1Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2025Preuve
07/11/2026Délibération2025-07-01 CM Relevé de décisionsPreuve
07/11/2026DélibérationTableau du Conseil MunicipalPreuve
07/11/2026DécisionRelevé de décisions du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
07/11/2026DécisionRelevé de décisions du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
07/11/2026DécisionRelevé de Décisions du Conseil Municipal du 30 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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