Témoin public

Valeyrac

Code INSEE 33538, SIREN 213305386, Gironde

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 19 févrierPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 13 janvierPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 16 décembrePreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 27 octobrePreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 7 avrilPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 27 févrierPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 30 janvierPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 12 décembrePreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 12 novembrePreuve
07/11/2026DélibérationSéance extraordinaire du 26 septembrePreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 26 aoûtPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 17 juinPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 2 avrilPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 20 févrierPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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