Témoin public

Saint-Quentin-de-Baron

Code INSEE 33466, SIREN 213304660, Gironde

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du 24 janvier 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 11 décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 23 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 11 juin 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 09 Avril 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 15 janvier 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 26 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 15 mai 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 23 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 09 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 27 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 28 janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPrcès verbal du 23 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 19 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de séance du 05.06.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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