Témoin public

Rauzan

Code 33350, Gironde

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationD19 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2026Preuve
07/11/2026DélibérationD18 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationD35 - Approbation du PV de la précédente réunionPreuve
07/11/2026DécisionD45 - Décision modificative N°3 - Amortissement des subventions d'équipement veréesPreuve
07/11/2026DécisionD44 - Décision modificative N°2 - Ouverture des crédits au compte 165 "Dépôts et cautionnements reçus"Preuve
07/11/2026DélibérationD39 - Approbation du Procès Verbal de la réunion du 5 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 6 septembre 2026Preuve
07/11/2026DélibérationD59 - Approbation du procès verbal de la précédente réunionPreuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 5 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 23 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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