Témoin public

Quinsac

Code INSEE 33349, SIREN 213303498, Gironde

3 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026Délibération5 juin PV désignation délégués élections sénatorialePreuve
07/11/2026Délibération21 mars : PV Maire et Adjoints, liste des commissionsPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté membres CCASPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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