Témoin public

Prignac-et-Marcamps

Code 33339, Gironde

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté départemental -circulation 02112026 et 04122026Preuve
07/11/2026DécisionDécision de Non Opposition à DP 033 339 26 00023Preuve
07/11/2026ArrêtéPlan de l’arrêté 2026-083Preuve
07/11/2026Arrêté2026-82- Arrêté de travaux de remplacement des joints de chaussée sur le Pont du MoronPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté départemental du millésime 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéA2026-81-Arrêté debit de boisson temporaire soirée moules frites 17102026Preuve
07/11/2026DélibérationCM du 22.01. 2026 – PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 27.03.2026 – PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 21.03.2026 – PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 08.04.26 – PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 28-04-2026-PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 05-06-2026 – PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 08-07-2026-PVPreuve
07/11/2026DélibérationCM du 09.09.2026-PVPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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