Témoin public

Petit-Palais-et-Cornemps

Code INSEE 33320, SIREN 213303209, Gironde

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 2 décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 6 octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 4 août 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 24 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du conseil municipal du 19 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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