Témoin public

Izon

Code 33207, Gironde

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 9 février 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 2 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 6 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 03 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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