Témoin public

Cabanac-et-Villagrains

Code INSEE 33077, SIREN 213300775, Gironde

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-68 – Création d’un poste d’adjoint d’animation au tableau des effectifs à temps non completPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-69 – Création d’un poste d’adjoint d’animation au tableau des effectifs à temps non completPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-70 – Création d’un poste d’adjoint d’animation au tableau des effectifs à temps non completPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-72 – Convention de servitudes avec ENEDIS pour des ouvrages aériensPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-73 – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de boisPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-74 – Désherbage des livres de la bibliothèque Rosa BonheurPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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