Témoin public

Arbanats

Code INSEE 33007, SIREN 213300072, Gironde

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationPV du 09.03.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 20.03.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 01.04.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 21.04.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 19.05.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 05.06.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV du 29.06.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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