Témoin public

Masseube

Code INSEE 32242, SIREN 213202427, Gers

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2023-37Preuve
29/10/2026DélibérationMise en place Titres RestaurantPreuve
29/10/2026DélibérationDemande de subvention pour l'aménagement des axes principaux de Masseube - Tranche 1 - rue du CommercePreuve
29/10/2026DélibérationSm3v - Avis modification Statuts et adhésion Communauté de CommunesPreuve
29/10/2026DélibérationProjet d'une section bilingue Français-Occitan-Convention CREO2Preuve
29/10/2026DélibérationVente de trois parcelles- Lotissement la Contesse IIPreuve
29/10/2026DélibérationDemande de subvention Aménagement des axes principaux de Masseube 2024Preuve
29/10/2026DélibérationDésignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensementPreuve
29/10/2026DélibérationAdmission en non valeur AssainissementPreuve
29/10/2026DélibérationAdmission en non valeur MairiePreuve
29/10/2026DélibérationDemande de subvention pour la réhabiliation de la salle d'animation du campingPreuve
29/10/2026DélibérationElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASPreuve

Actes datés ici depuis le 29/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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