Témoin public

Campagne-d'Armagnac

Code INSEE 32073, SIREN 213200736, Gers

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil communautairePreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil d’AdministrationPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil d’AdministrationPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu conseil coummunautairePreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu conseil communautaire 9 juin 2021Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu conseil communautaire 13 octobre 2021Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu conseil communautairePreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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