Témoin public

L'Union

Code INSEE 31561, SIREN 213105612, Haute-Garonne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationD 2014-167 – Adoption du PV 2014-12 du Conseil Municipal du 12 novembre 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD 2014-166 – Modification de la délibération 2014-155 relative à la mise en place d’une navettePreuve
25/10/2026DélibérationD 2014-160 – Modification délibération 2007-083 promus promouvablesPreuve
25/10/2026DélibérationD 2014-157- Adoption du PV 2014-011 du CM du 15 octobre 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD 2014-149 – Adoption du Procès-Verbal 2014-010 du Conseil Municipal du 17 septembre 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD 2014-132- Adoption du PV 2014-09Preuve
25/10/2026DélibérationD2014-131- Retrait des délibérations D2014-51 D2014-53 et D2014-80 portant sur la création de postes de conseillers déléguésPreuve
25/10/2026DélibérationD2014-118- Adoption des PV 2014-07 du 20 juin 2014 et 2014-08 du 27 juin 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD2014-92- Adoption du Procès-verbal 2014-06 du 28 mai 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD2014-52- Adoption des PV 2014-02 du 4 mars 2014 et 2014-03 du 14 mars 2014 et 2014-04 du 4 avril 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD2014-31- Adoption du PV 2014-01 du 3 février 2014Preuve
25/10/2026DélibérationD2014-01- Adoption du PV 2013-05 du 3 décembre 2013Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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