Témoin public

Saint-Marcel-Paulel

Code INSEE 31501, SIREN 213105018, Haute-Garonne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2016.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 février 2016.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2017.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2016.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2016.Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2015.Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal 27.05.2015.Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal 27-04-15.Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du 15 juillet 2015.Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve

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