Témoin public

Montrabé

Code INSEE 31389, SIREN 213103898, Haute-Garonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCOMPTE_RENDU_SEANCE_du_13_juin_2017 Document pdf –Preuve
25/10/2026DélibérationCOMPTE_RENDU_SEANCE_17_avril_2019 Document pdf –Preuve
25/10/2026DélibérationCOMPTE_RENDU_SEANCE_16_octobre_2019 Document pdf –Preuve
25/10/2026DélibérationCR seance pleniere 28 juin 2023 Document pdf –Preuve
25/10/2026DélibérationCR seance pleniere 11 juin 2025 Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéArrete_peche_2022_signe Document pdf –Preuve
25/10/2026Arrêté2022 10 26_AM_PM7-Arrêté_général_de_police_de_circulation Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2026-28_ARRETE_désignation d’un correspondant incendie et secours_tamponnée Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2026-30_ARRETE_fermeture temporaire de l’école_tamponnée Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2026-29_ARRETE_fermeture temporaire de l’école_tamponnée Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2025-20_ARRETE_Modalités ouverture dominicale des commerces pour 2026-tampon Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2025_23_Arrêté relatif à la gestion du service public de gestion des eaux pluviales Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2025_24_Arrêté relatif à la gestion du service public de l’assainissement collectif des eaux usées Document pdf –Preuve
25/10/2026ArrêtéDG2026-37_ARRETE_opposition au transdfert des pouvoirs de police du Maire au Président de TM_tamponné-notifié Document pdf –Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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