Témoin public

Marignac

Code 31316, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu Août 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu Décembre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu Avril 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu septembre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu Octobre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu Avril 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 28 07 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 25 08 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 31 10 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 10 12 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 04 02 2026Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 06 03 2026Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 21 03 2026Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 24 06 2026Preuve
25/10/2026DélibérationTableau du Conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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