Témoin public

Lespinasse

Code INSEE 31293, SIREN 213102932, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationConsulter l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 13 janvier 2025Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2025Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 20 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationConsulter le procès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
25/10/2026ArrêtéConsuter l’arrêté permanent portant interdiction de la detention, l’utilisation et l’abandon de cartouches de gaz de protoxyde d’azote, sur les espaces publics de la commune de Lespinasse.Preuve
25/10/2026ArrêtéConsuter l’arrêté permanent portant interdiction de divagation des animaux sur la voie publiquePreuve
25/10/2026ArrêtéConsulter l’arrêté permanent réglementant le démarchage à domicilePreuve
25/10/2026ArrêtéConsulter l’arrêté permanent interdisant la baignade dans le lac du bocagePreuve
25/10/2026ArrêtéConsulter l’arrêté général de circulation et de stationnementPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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