Témoin public

Labastide-Saint-Sernin

Code INSEE 31252, SIREN 213102528, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 novembre 2019Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal d'installation du 27 mai 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 juin 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 juillet 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 20 juillet 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 octobre 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 novembre 2020Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 janvier 2021Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 avril 2021Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 avril 2022Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 4 octobre 2022Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 05 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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