Témoin public

Labastide-Clermont

Code INSEE 31250, SIREN 213102502, Haute-Garonne

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 8 décembre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 27 octobre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 14 Août 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 26 mai 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 13 janvier 2023Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 6 décembre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 11 octobre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 5 juillet 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu CM 29 mars 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 19 décembre 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 11 juillet 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 10 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu CM 20 mars 2026Preuve

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