Témoin public

Juzet-de-Luchon

Code INSEE 31244, SIREN 213102445, Haute-Garonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 avril 2024Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 juin 2024Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 mars 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 avril 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 juillet 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 septembre 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 novembre 2025Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 janvier 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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