Témoin public

Flourens

Code INSEE 31184, SIREN 213101843, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Délibération2025-99 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2025Preuve
25/10/2026Délibération2026-10 Délibération portant suppression d'emploi - adjoint administratifPreuve
25/10/2026Délibération2026-02 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2025Preuve
25/10/2026Délibération2026-01 Lecture et approbation du procès-verbal de la Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
25/10/2026Délibération2026-11 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-25 Vote du règlement intérieur du conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération2026-24 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 mars 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-45 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-64 Délibération autorisant la création de neuf postes d’adjoints d’animation, non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité pour l’année scolaire 2026/2027 dans le Service.Preuve
25/10/2026Délibération2026-58 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 avril 2026Preuve
25/10/2026Décision2026-75 Décision modificative n°1 BP 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-65 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-82 Lecture et approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juillet 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-102 Délibération relative au contrat d'apprentissage dans le domaine de l'animationPreuve
25/10/2026Délibération2026-94 Lecture et approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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