Témoin public

Carbonne

Code 31107, Haute-Garonne

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026ArrêtéArretes juillet 2022Preuve
25/10/2026ArrêtéArretes aout 2022Preuve
25/10/2026ArrêtéArretes septembre 2022Preuve
25/10/2026ArrêtéArretes octobre 2022Preuve
25/10/2026ArrêtéArretes novembre 2022Preuve
25/10/2026ArrêtéArretes decembre 2022Preuve
25/10/2026Délibération2026 AG 029P cmd CM jeunes et protocoles GeorgesPreuve
25/10/2026Arrêté2026 AG 008T Arrete des terrains de sports de la commune du vendredi 23 janvier au lundi 26 janvier 2026 inclusPreuve
25/10/2026Arrêté2025 AG 016T arrete dinterdiction des pratiques sportives sur les installations de Carbonne du 31 01 au 3 02 2025Preuve
25/10/2026Arrêté2025 AG 002T arrete des terrains de sports du 10 janvier au 13 janvier 2025Preuve
25/10/2026Arrêté2025 AG 146 T arrete des terrains de sports du 7 novembre au 10 novembre 2025 inclusPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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