Témoin public

Beaupuy

Code INSEE 31053, SIREN 213100530, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationPV du 13 février 2025Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 13.02.2025Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du 02 juillet 2026Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 02 juillet 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 02.07.2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du 05 juin 2026Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 05 juin 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 05.06.2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du 02 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 02 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 02.04.2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationPV du 29 janvier 2026Preuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 29.01.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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