Témoin public

Barbazan

Code INSEE 31045, SIREN 213100456, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DécisionFichier «202101- Décision modificative n°2.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202140- Annulation délibération 202133 prime employé communal.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202145- cimetière achat, étude, travaux, subventions.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202147- vente terrain communal Pradaoux.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202206- délibération avenant n°2 Casino resturant.pdf»Preuve
25/10/2026DécisionFichier «202242- Décision modificative n°2.pdf»Preuve
25/10/2026DécisionFichier «202243- Décision modificative n°3.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202410 Compte administratif.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202505 Construction salle culturelle demande subventions par tranches Annule et remplace délibération 202446.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202530 Procès verbal reprise voirie communale SIVOM Haut-Comminges.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202533 Délibération salle culturelle et évènementielle.pdf»Preuve
25/10/2026DélibérationFichier «202630 - Echelonnement sur 1 an participation des communes SIVOM du Haut-Comminges. Annule et remplace la délibération 202605.pdf»Preuve
25/10/2026DécisionFichier «202635 Décision Modificative n° 1.pdf»Preuve
25/10/2026DécisionFichier «202641 Décision Modificative n°2.pdf»Preuve
25/10/2026DécisionFichier «202642 Décision Modificative n°3.pdf»Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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