Témoin public

Aurin

Code 31029, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Délibération23 Octobre 2017Preuve
25/10/2026Délibération13 Novembre 2017Preuve
25/10/2026Délibération18 Décembre 2017Preuve
25/10/2026Délibération03 Avril 2018Preuve
25/10/2026Délibération18 Juin 2018Preuve
25/10/2026Délibération10 Septembre 2018Preuve
25/10/2026Délibération15 Octobre 2018Preuve
25/10/2026Délibération26 Novembre 2018Preuve
25/10/2026Délibération04 février 2019Preuve
25/10/2026Délibération11 mars 2019Preuve
25/10/2026Délibération08 avril 2019Preuve
25/10/2026Délibération20 mai 2019Preuve
25/10/2026Délibération27 juin 2019Preuve
25/10/2026Délibération04 novembre 2019Preuve
25/10/2026DélibérationLe Réglement intérieur du Conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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