Témoin public

Auriac-sur-Vendinelle

Code INSEE 31026, SIREN 213100266, Haute-Garonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Délibération54 à 57. Liste des délibérations du 24 octobre 2022Preuve
25/10/2026Délibération33 à 43. Liste des délibérations du 31 août 2022Preuve
25/10/2026Délibération22 à 32. Liste des délibérations du 12 juillet 2022Preuve
25/10/2026Délibération21. Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitantsPreuve
25/10/2026Décision32. Décision portant institution de la régie locationPreuve
25/10/2026Décision31. Décision portant modification de la régie photocopiesPreuve
25/10/2026Décision30. Décision portant modification de la régie droits de placePreuve
25/10/2026Décision29. Décision portant modification de la régie d’avances FestivitésPreuve
25/10/2026Décision24. Décision modificative n°1Preuve
25/10/2026Délibération20. Délibération concernant la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agentsPreuve
25/10/2026Délibération16. Délibération approuvant la modification par avenant des dispositions financières de la convention déterminant les modalités d’intervention du service commun d’instruction des ADSPreuve
25/10/2026Délibération2. Règlement intérieur du conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération2. Approbation du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
25/10/2026Délibération1. Autorisation du Conseil Municipal pour la vente de la parcelle de la station d’épurationPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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