Témoin public

Saint-Dézéry

Code INSEE 30248, SIREN 213002488, Gard

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2024Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 mars 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 9 avril 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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