Témoin public

Orsan

Code 30191, Gard

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 30/3/2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal du CM du 30/3/2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 5/6/2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal du CM du 5/6/2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 9/7/2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal du CM du 9/7/2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 6/8/2026Preuve
25/10/2026DélibérationProcès verbal du CM du 6/8/2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 22/9/2026Preuve
25/10/2026ArrêtéARRETE-N°A104-2022-Branchement électrique 1 rue de la PisePreuve
25/10/2026ArrêtéARRETE N°A109-2022 portant autorisation d’accès et restriction d’activité dans les espaces boisés de la communePreuve
25/10/2026ArrêtéARRETE A116-2022 – Travaux de raccordement fibre optique, route de treillas le 18/10/2022Preuve
25/10/2026ArrêtéARRETE A118-2022 – Travaux pose fibre optique à Orsan du 25/10 au 13/11/2022Preuve
25/10/2026ArrêtéARRETE A117-2022 portant autorisation de déplacement d’un débit de tabac sur la commune viséPreuve
25/10/2026ArrêtéARRETE A141-2022 portant police de circulation en vue d’un branchement électriquePreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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