Témoin public

Crespian

Code INSEE 30098, SIREN 213000987, Gard

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationConseil-municipal-du-27-janvier-2017Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 13 novembre 2018Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 28 août 2018Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 18 juin 2018Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 3 avril 2018Preuve
25/10/2026DélibérationConseil-municipal-du-19-février-2018Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 20 novembre 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 14 octobre 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 18 septembre 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 17 juillet 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 7 juin 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 29 mars 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 25 mars 2019Preuve
25/10/2026DélibérationConseil municipal du 8 février 2019Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté classement sonore routierPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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