Témoin public

Codognan

Code 30083, Gard

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationSéance du 24 juin 2024Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 6 mai 2024Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 27 mars 2024Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 15 janvier 2024Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 11 décembre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 6 novembre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 25 septembre 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 24 juillet 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 15 mai 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 27 mars 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 30 janvier 2023Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 12 décembre 2022Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 14 novembre 2022Preuve
25/10/2026DélibérationSéance du 26 septembre 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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