Témoin public

Arre

Code INSEE 30016, SIREN 213000169, Gard

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Délibération20 mars 2026 – installation du nouveau conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération1er avril 2026 – compte rendu conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération14 avril 2026 – compte rendu conseil municipal (vote du budget primitif 2026)Preuve
25/10/2026Délibération7 mai 2026 – compte rendu conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération5 juin 2026 – Compte rendu conseil municipalPreuve
25/10/2026Délibération20 août 2026 – Comte rendu conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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