Témoin public

Aigaliers

Code INSEE 30001, SIREN 213000011, Gard

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2023Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 22 février 2023Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2024Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 06 mars 2024Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2024Preuve
26/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 10 janvier 2024Preuve
26/10/2026Délibération2025 12 17 PV CM (pour approbation et signature)Preuve
26/10/2026Délibération2025 05 07 PV CM (pour approbation et signature)Preuve
26/10/2026Délibération2025 04 09 PV CM (pour approbation et signature)Preuve
26/10/2026Délibération2026 03 20 PV CMPreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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