Témoin public

Saint-Florent

Code 2B298, Haute-Corse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté municipal en date du 17-05-2022 reglementant le stationnement rte du stadePreuve
12/11/2026ArrêtéArrete municipal relatif au numérotage des voies et places publiquesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de stationnement permanent bornes arrêt minutePreuve
12/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT 09072019Preuve
12/11/2026Arrêté210818-Arrêté municipal de désignation d’un lieu de dépotPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté municipal plan communal de sauvegardePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n° 2B-2026-10-23-00006 portant levée des restrictions liées à la sécheressePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n° 2B-2026-10-2-00006 de crise Plaine Orientale-VF IC BD avec tableau révisé 2 octPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté DDT2B du 15102025 Portant réglementation de l’emploi du feu en Haute-CorsePreuve
12/11/2026DélibérationAP nombre de CM et CC envoi aux mairesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrete CS 03 06 2025 portant établissement de la liste des conseillers du salariéPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté du 13 Mars 2026 reconnaissance de catastophe naturelle 24122025Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 2B-2021-07-06-0000 sécu des terrains de campings et de stationnement des caravanesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrete_2b-2021-05-03-00004_du_3_mai_2021_emploi_du_feuPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté balisage plage de la RoyaPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.