Témoin public

Rogliano

Code 2B261, Haute-Corse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 12 juillet 2022 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 16 juin 2022 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 14 avril 2022 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 26 mars 2022 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 17 décembre 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 09 octobre 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 29 septembre 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 3 septembre 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 17 juillet 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 16 juin 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 14 mai 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 10 avril 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 27 mars 2021 – TéléchargerPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 20 janvier 2021 – TéléchargerPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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