Témoin public

Biguglia

Code INSEE 2B037, SIREN 212000376, Haute-Corse

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N41-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N42-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N43-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N44-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N45-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juillet 2020-N46-31-07-20Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération Juin 2020-N19-02-06-20Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM DU 29 11 21Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26 10 21Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CM 26 10 21Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CM 02 03 2021Preuve
11/11/2026Délibération08-15-02 dification de la délibération 26-24-07-20 portant sur l’adhésion de la commune à la Charte de la langue Corse.Preuve
11/11/2026Délibération03-15-02 dification des délibérations fixant les modalités de location de l’hippodrome pour l’organisation de courses hippique.Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du conseil municipal du 15 février 2021.Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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