Témoin public

Roscanvel

Code INSEE 29238, SIREN 212902381, Finistère

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil municipal du 09 novembre 2021Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2023Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 21 Septembre 2023Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 05 avril 2023Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 01 mars 2023Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 12 juin 2024Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 01 mars 2024Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2025Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 10 juin 202Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 08 avril 2025Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 05 Juin 2026Preuve
29/10/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 29/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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