Témoin public

Hanvec

Code INSEE 29078, SIREN 212900781, Finistère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListes des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 19 mars 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 19-06-2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 03 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 19 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 06 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil Municipa du 21 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du Conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du CM du 05-06-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal 1 du CM du 05-06-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du CM 2 du 05-06-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du CM du 17/07/2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prise le 17/07/2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du CM du 29/09/2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du CM du 29/09/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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