Témoin public

Guengat

Code INSEE 29066, SIREN 212900666, Finistère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProces_verbal_cm_03.07.2026.Preuve
03/11/2026DélibérationDeliberations_cm_03.07.2026.Preuve
03/11/2026DélibérationListe_des_deliberations_cm_03.07.2026.Preuve
03/11/2026DélibérationDeliberations_cm_25.09.2026.Preuve
03/11/2026DélibérationListe_des_deliberations_cm_25.09.2026.Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté instaurant un "Cédez le passage" Carrefour "Chemin de Ty Nevez Crinquellic" (CR N°34) et "Route de Crinquellic" (VC N°7)Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté instaurant des zones 20 et des zones 30 au bourg de GuengatPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté prescrivant la mise à l'enquête publique des projets de la modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté instaurant un "Cédez le passage" Place des BruyèresPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté de prescription de la Modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté règlementant les bruits de voisinagePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté de prescription de la Modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté interdisant l'accès la Maison des LapinsPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté décidant l'acquisition d'un bien par voie de préemptionPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté interdisant l'accès au terrain de football et au cimetière aux chiensPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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